Commune de Journiac
 Porte de la Vallée de la Vézère & du Périgord Noir

Conseil Municipal

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Date de la réunionThèmes

18 décembre 2014


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  • Projet Adhésion RPI : Campagne - Le Bugue - Journiac- Mauzens
  • Affaires diverses

18 novembre 2014


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  • Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
  • Financement contrats objectifs - Travaux extérieurs école
  • Actes administratifs - Renforcement AEP
  • Retenues de garanties du local technique avec l'entreprise SECA
  • Virement de crédits
  • Augmentation de crédits

11 septembre 2014


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  • Reversement des fonds d'amorçage dans le cadre des TAPS
  • Transfert de compétences "Aménagement Numérique" à la Communauté de Communes et l'approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte Périgord Numérique"
  • Délibération d'approbation des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Homme
  • Budget AEP : Recrutement CAE (Contrat Accompagnement à l'Emploi)
  • Admission de non-valeur Budget AEP
  • Décision modificative Budget AEP
  • Octroi de subventions pour l'année 2014
  • Rapport annuel 2013 prix et qualité service public eau potable
  • Convention honoraires géomètre
  • Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
  • Affaire diverses

12 juin 2014


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  • Commission des Impôts Directs
  • Adhésion de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Homme au SYGED Bastides-Forêt Bessède pour les communes de Fleurac, Mauzens-Miremont, Rouffignac Saint Cernin de Reilhac, Saint Félix de Reilhac et Mortemart, Savignac de Miremont, Tursac, Manaurie et Journiac à compter du 1er juillet 2014
  • Approbation des nouveaux statuts du SITS
  • Maintien du siège social : SIVOS
  • Convention de servitudes de passage de canalisation d'adduction d'eau potable
  • Abonnement individuel AEP : Annulation
  • Actualisation des tarifs compteurs d'eau Régie de l'Eau
  • Reprise de concessions en raison de l'état d'abandon
  • Travaux voirie 2014
  • Nomination Correspondant Défense
  • Don du Comité des Fêtes de Journiac
  • Renouvellement Contrat CNP

30 avril 2014


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  • Vote des taxes locales
  • Affectation des résultats 2013 Commune
  • Adoption budget primitif 2014 Commune
  • Affectation des résultats 2013 AEP
  • Adoption budget primitif 2014 AEP
  • Mise en place commission d’appel d’offres
  • Mise en place commissions municipales
  • Régularisation échange chemin Fontendrieux BAGES/commune de JOURNIAC
  • Ressources humaines
  • Mise en place bureau Élections Européennes du 25 mai 2014

5 avril 2014


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Installation des conseillers municipaux
Pour délibérations
  • Election du maire
  • Election des adjoints
  • Indemnité de fonction du maire et des adjoints
  • Election des délégués du Syndicat Intercommunal d’Action Sociale
  • Election des délégués du Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne
  • Election des délégués du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Bugue
  • Election des délégués du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire Journiac / Mauzens
Approbation du procès verbal de la séance précédente
Affaires diverses :
  • Questions diverses



Archives

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