Commune de Journiac
 Porte de la Vallée de la Vézère & du Périgord Noir

Conseil Municipal

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Date de la réunionThèmes

15 décembre 2016


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  • Adhésion Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Bugue – Commune de Limeuil
  • Assurance statutaire du personnel – Année 2017
  • Suppression et création d’emplois au tableau des effectifs
  • Adhésion à un groupement de commande pour «  l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
  • Fondation du Patrimoine – Eglise St. Saturnin
  • Biens présumés sans maître : Parcelle A314, A316 – incorporation domaine communal
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes Vallée de l’Homme – 1er janvier 2017
  • Demande de subvention TEPCV : Salle polyvalente
  • Demande de subvention DETR 2017 : Salle polyvalente
  • Demande de subvention départementale 2017 : Salle polyvalente
  • Vente épareuse en état de vétusté

13 octobre 2016


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  • Demande d'adhésion de la commune de Tursac au SIAS du Bugue
  • Stage BAFA
  • Dépenses imputables au compte 6232 : Fêtes et cérémonies
  • Transport scolaire : Ticket unique - Année scolaire 2015/2016
  • Renouvellement convention regroupement pédagogique Campagne, Journiac, Le Bugue, Mauzens-Miremont
  • Adhésion à la charte 0 herbicide initiée par le Conseil Départemental de la Dordogne et sollicitation d'aide financière auprès de l'agence de l'eau Adour-Garonne pour diminuer l'usage des pesticides dans la commune
  • Aliénation et cession chemin rural situé au Bos Est
  • Achats et ventes chemins ruraux situés à La Fage
  • Aliénation portion chemin rural Le Garissol : Création et statut chemin rural
  • Assainissement collectif : Marché de maîtrise d'oeuvre
  • Adhésion de la commune au service Energie du SDE 24

28 juillet 2016


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  • Augmentation de crédits n°1
  • Virement de crédits n°2
  • Remboursement sinistre : Bris de glace tracteur
  • Schéma de mutualisation de services de la Communauté de Communes Vallée de l’Homme
  • Proposition n°39 de schéma départemental de coopération intercommunale : Dissolution du SIAS du Bugue
  • Rapport d’activités de la Communauté de Communes Vallée de l’Homme 2015
  • Rapport SPANC de la Communauté de Communes Vallée de l’Homme 2015
  • Evaluation des risques professionnels
  • Voirie communale 2016
  • Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet et autorisant le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel

26 mai 2016


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  • Rapport annuel 2015 prix et qualité service public eau potable
  • Extension cimetière du Calou : Nouveaux tarifs et règlement intérieur
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics du transport et de distribution d’électricité
  • Demande d’adhésion de la commune au service Energies du SDE24
  • Révision du schéma d’assainissement
  • Plan local urbanisme intercommunal : Elu référent
  • Aliénation et achats portions chemins ruraux : Secteur « La Fage », « Le Bos Est », « Le Garissol »
  • Schéma départemental de coopération intercommunale : Mise en œuvre proposition N° 9
  • Budget AEP : Augmentation de crédits
  • Reversement des fonds de soutien dans le  cadre des TAPS

8 avril 2016


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  • Approbation Compte Administratif 2015 : Commune
  • Approbation Compte de Gestion 2015 : Commune
  • Affectation des Résultats 2015 au BP 2016
  • Vote des 4 Taxes
  • Adoption Budget Primitif 2016 : Commune
  • Approbation Compte Administratif 2015 : AEP
  • Approbation Compte de Gestion 2015 : AEP
  • Affectation des Résultats 2015 AEP au BP 2016
  • Adoption Budget Primitif 2016 : AEP

24 février 2016


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  • SPA CONVENTION
  • CONSOMMATION EAU 2015 - RÉDUCTION FACTURES ABONNÉS
  • ACTUALISATON TARIFS SALLE POLYVALENTE ET CUISINE
  • MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL : RÉPARTITION BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE AEP
  • TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION ADJOINT TECHNIQUE 1ère CLASSE
  • BUDGET AEP : RENOUVELLEMENT D'UN CONTRAT AIDÉ - CONTRAT ACCOMPAGNEMENT EMPLOI
  • DISSOLUTION DU SIVOS : RÉGULARISATION COTISATIONS
  • POINTS ÉVOQUÉS HORS DÉLIBÉRATIONS



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