Commune de Journiac
 Porte de la Vallée de la Vézère & du Périgord Noir

Conseil Municipal

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Date de la réunionThèmes


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  • Admission de non-valeur Budget Principal
  • Admission de non-valeur Budget AEP
  • Prestations de repas Lobligeois du Bugue
  • Transport scolaire : Ticket unique – Année scolaire 2016/2017
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
  • Création emploi de contractuel non titulaire pour remplacement
  • Mise en place des ratios
  • Adduction d’eau potable – Alimentation  en eau potable du secteur de « La Menuse »
  • Recensement – Création d’un emploi temporaire : coordinateur et agent recenseur
  • Transfert biens immobiliers – ZAE
  • Mise en place d’un conseil municipal de jeunes
  • Autorisation de signature d’une convention avec l’agence technique départementale pour l’assistance à la passation des marchés publics et à leur dématérialisation


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  • Approbation Compte Administratif 2016 : Commune
  • Approbation Compte de Gestion 2016 : Commune
  • Affectation des Résultats 2016 au BP 2017
  • Vote des Taxes Locales
  • Adoption Budget Primitif 2017 : Commune
  • Approbation Compte Administratif 2016 : AEP
  • Approbation Compte de Gestion 2016 : AEP
  • Affectation des Résultats 2016 AEP au BP 2017
  • Adoption Budget Primitif 2017 : AEP
  • Adoption Budget Primitif 2017 : Assainissement


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  • Suppression d’un poste d’adjoint technique et création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
  • Mise en place des ratios
  • Budget AEP : Renouvellement d’un contrat aidé – contrat accompagnement emploi
  • Temps de travail : Répartition Budget principal
  • Autorisation d’exécution de certaines dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2017
  • Achat de parcelles privatives : La Plantade
  • Achat parcelle surpresseur du Lac Nègre
  • Création d’un budget annexe : Assainissement collectif
  • Détermination des cadences d’amortissement : Budget annexe AEP
  • Assainissement collectif : Demandes de financement Département et Agence Adour Garonne
  • Assainissement collectif : Conditions de mise en place
  • Projet pour le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)



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