Commune de Journiac
 Porte de la Vallée de la Vézère & du Périgord Noir

Conseil Municipal

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Date de la réunionThèmes

1er août 2019


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  • Modification statutaire Intercommunalité
  • Convention ATD 24 pour assistance technique au fonctionnement des systèmes d’assainissement
  • Délibération portant création d’emploi
  • Voirie communale 2019 – Choix prestataire
  • Programme environnemental des réseaux d’opérateurs téléphoniques : Fils nus (˃ 4km – Le Bos)
  • Décision modificative budgétaire N°2 Budget AEP – Virement de crédits en dépenses
  • Divers

28 mai 2019


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  • Débat sur les orientations du règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
  • Admission en non-valeur Budget Principal
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
  • Mondant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  • Décision modificative budgétaire N°1 AEP – Virement de  crédits en dépenses
  • Recrutement d’agents non titulaires par l’intermédiaire du Centre de Gestion de la Dordogne
  • Transport scolaire : Ticket unique – Année scolaire 2018/2019

11 avril 2019


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  • Vote des Taxes Locales
  • Affectation Résultats BP 2019 : Commune
  • Vote du Budget Primitif 2019 : Commune
  • Budget AEP 2019 – reprise part excédent investissement en fonctionnement
  • Vote du Budget Primitif 2019 : AEP
  • Vote du Budget Primitif 2019 : Assainissement
  • Parcelle surpresseur Le Lac Nègre
  • Transfert compétence Eau et Assainissement – Opposition

 

12 mars 2019


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  • Approbation du Compte Administratif 2018 : Commune
  • Vote du compte de gestion 2018 : Commune
  • Approbation du Compte Administratif 2018 : AEP
  • Vote du compte de gestion 2018 : AEP
  • Approbation du Compte Administratif 2018 : Assainissement
  • Vote du compte de gestion 2018 : Assainissement
  • Recomposition du Conseil Communautaire Vallée de l’Homme

7 février 2019


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  • SPA CONVENTION
  • ECOLE - DEMANDE DE MORATOIRE FERMETURE DES DEUX CLASSES



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