Commune de Journiac
 Porte de la Vallée de la Vézère & du Périgord Noir

Conseil Municipal

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Date de la réunionThèmes

20 septembre 2018


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  • Rapport d’activités de la communauté de communes Vallée de l’Homme
  • Rapport SPANC de la communauté de communes Vallée de l’Homme 2017
  • Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable 2017
  • Instauration de la PFAC – Participation aux Frais de raccordement Assainissement Collectif
  • Tarif de la redevance assainissement au titre de l’année 2019
  • Programmation travaux auprès du Syndicat Départemental d’Energies
  • Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet et autorisant le recrutement d’un agent contractuel dans une commune de moins de 1000 habitants
  • Adressage des voies communales
  • Commune nouvelle Coly et St Amand-de-Coly adhésion à la communauté de communes Vallée de l’Homme

20 juin 2018


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  • Luminaires au profit d’une association de St Chamassy
  • Vente ancienne banqueteuse
  • Octroi  d’une subvention pour l’année 2018
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
  • Nomination du délégué à la protection des données
  • Diminution de crédits n° 1 – Budget Annexe Assainissement
  • Recrutement personnel contractuel rentrée scolaire 2018 - 2019
  • Transport scolaire : Ticket unique - Année scolaire 2017/2018
  • Rapport  de  la  CLECT  2018

12 avril 2018


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  • Taxes locales
  • Budget primitif 2018 : Commune
  • Budget primitif 2018 : AEP
  • Budget primitif 2018 : Assainissement
  • Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne – Demande de travaux
  • Remboursement sinistre : Bris de glace véhicule communal
  • Retrait délibération GEMAPI D2018/12 du 6 mars 2018
  • Renforcement réseau AEP – Prêt long terme sur le Budget annexe AEP
  • Assainissement collectif – Prêt long terme sur le Budget annexe Assainissement
  • Assainissement collectif – Prêt court terme à capital différé sur le Budget annexe Assainissement

6 mars 2018


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  • Approbation du Compte Administratif 2017 : Commune
  • Vote du Compte de Gestion 2017 : Commune
  • Approbation du Compte Administratif 2017 : AEP
  • Vote du Compte de Gestion 2017 : AEP
  • Approbation du Compte Administratif 2017 : Assainissement
  • Vote du Compte de Gestion 2017 : Assainissement
  • Création et adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte du SCoT du Périgord Noir
  • Parcelles biens sans maître
  • Adhésion commune de Rouffignac Saint Cernin au SIAS du Bugue
  • Convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail du CDG 24
  • Portant création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de secrétaire de mairie à temps complet  et autorisant le recrutement d’un agent contractuel dans une commune de moins de 1 000 habitants
  • Adhésion syndicat mixte du bassin versant de la Vézère en Dordogne



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