Commune de Journiac
 Porte de la Vallée de la Vézère & du Périgord Noir

Conseil Municipal

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Date de la réunionThèmes

Mardi 19 Décembre 2017


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  • Columbarium du Calou : Tarifs cases
  • Salle polyvalente : Rénovation énergétique et isolation thermique
  • Assainissement collectif – Plan de financement
  • Renforcement réseau alimentation eau potable dans le Bourg
  • Salle polyvalente – Prêt long terme sur le Budget Principal
  • Renforcement réseau AEP – Prêt long terme sur le budget annexe AEP
  • Assainissement collectif – Prêt long terme sur le budget annexe Assainissement
  • Assainissement collectif – Prêt court terme à capital différé sur le budget annexe Assainissement
  • Budget Principal : Augmentation de crédits n° 1
  • AEP : Augmentation de crédits n° 1 (DM n° 3)
  • Assainissement : Augmentation de crédits n° 1
  • Consommation électricité

Mardi 28 Novembre 2017


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  • Référent élu Sécurité Routière
  • Recensement - Création d'un emploi temporaire : Coordinateur et agent recenseur
  • Equipement Eclairage Public Convention SDE24
  • Assurance statutaire du Personnel - Année 2018
  • Remboursement sinistre : Bris de glace tracteur
  • CLECT Evaluation des charges transférées
  • Consommation Eau - Réduction de factures
  • Renouvellement Convention regroupement pédagogique Campagne, Journiac, Le Bugue, Mauzens-Miremont
  • Groupement de commandes entre les communes de Campagne, Journiac et Le Bugue en vue de l'achat de matériel informatique dans le cadre de la mise en oeuvre d'un projet numérique pour la mise en place de classes mobiles, au  niveau du RPI
  • AEP : Virement de crédits N°2
     

Mardi 26 Septembre 2017


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  • Validation des statuts de la Communauté de Communes
  • Incorporation au patrimoine communal de deux parcelles "bien sans maître"
  • Remplacement photocopieur école
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2016
  • Assainissement collectif
  • Agence de l'Eau Adour-Garonne
  • Maîtrise d'oeuvre renforcement AEP
  • AEP : Virement de crédits N°1
  • Monument aux morts : Chèque de contribution du Souvenir Français
  • Assainissement collectif : Choix des entreprises
  • Projet pour le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Jeudi 06 Juillet 2017


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  • Admission de non-valeur Budget Principal
  • Admission de non-valeur Budget AEP
  • Prestations de repas Lobligeois du Bugue
  • Transport scolaire : Ticket unique – Année scolaire 2016/2017
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
  • Création emploi de contractuel non titulaire pour remplacement
  • Mise en place des ratios
  • Adduction d’eau potable – Alimentation  en eau potable du secteur de « La Menuse »
  • Recensement – Création d’un emploi temporaire : coordinateur et agent recenseur
  • Transfert biens immobiliers – ZAE
  • Mise en place d’un conseil municipal de jeunes
  • Autorisation de signature d’une convention avec l’agence technique départementale pour l’assistance à la passation des marchés publics et à leur dématérialisation

Mardi 11 Avril 2017


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  • Approbation Compte Administratif 2016 : Commune
  • Approbation Compte de Gestion 2016 : Commune
  • Affectation des Résultats 2016 au BP 2017
  • Vote des Taxes Locales
  • Adoption Budget Primitif 2017 : Commune
  • Approbation Compte Administratif 2016 : AEP
  • Approbation Compte de Gestion 2016 : AEP
  • Affectation des Résultats 2016 AEP au BP 2017
  • Adoption Budget Primitif 2017 : AEP
  • Adoption Budget Primitif 2017 : Assainissement

Mardi 28 Février 2017


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  • Suppression d’un poste d’adjoint technique et création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
  • Mise en place des ratios
  • Budget AEP : Renouvellement d’un contrat aidé – contrat accompagnement emploi
  • Temps de travail : Répartition Budget principal
  • Autorisation d’exécution de certaines dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2017
  • Achat de parcelles privatives : La Plantade
  • Achat parcelle surpresseur du Lac Nègre
  • Création d’un budget annexe : Assainissement collectif
  • Détermination des cadences d’amortissement : Budget annexe AEP
  • Assainissement collectif : Demandes de financement Département et Agence Adour Garonne
  • Assainissement collectif : Conditions de mise en place
  • Projet pour le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)



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