Commune de Journiac
 Porte de la Vallée de la Vézère & du Périgord Noir

Conseil Municipal

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Date de la réunionThèmes

7 décembre 2015


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  • Détermination des cadences d'amortissement : Budget annexe AEP
  • Virement de crédits N° 1
  • Augmentation de crédits N°1 AEP
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2014
  • Détermination des critères relatifs à l'entretien professionnel pour les fonctionnaires territoriaux de la collectivité
  • Assurance statutaire du personnel - Année 2016
  • Schéma départemental de coopération intercommunale projet de révision
  • Rapport d'activités 2014 du SPANC Vallée de l'Homme
  • Rapport d'activités 2014 de la Communauté de Communes Vallée de l'Homme
  • Choix entreprise pour réaliser mur et clôture enceinte extension cimetière du Calou

27 octobre 2015


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  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  • Délivrance et reprise concessions cimetière du Calou délégation au maire
  • Lancement d’une consultation par procédure adaptée pour la réalisation d’un mur d’enceinte – Extension cimetière du Calou
  • Commune de Plazac : Retrait du SMICTOM – Adhésion au SYGED
  • Rénovation du Monument aux Morts : Subvention Etat et contribution Souvenir Français
  • Contrat unique d’insertion : AEP
  • Dissolution SIVO Scolaire Journiac Mauzens : Répartition et liquidation
  • Dissolution SIVOS : Remboursement agent en surnombre Centre de Gestion - Répartition au nombre d’habitants par commune
  • Projet d’aliénation chemin rural : Secteur de La Fage
  • Frelons asiatiques
  • Admission en non-valeur Budget AEP

13 août 2015


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  • Renforcement AEP : Passage de canalisation (secteurs Chez Régagna, La Fajeolle)
  • Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) Campagne – Journiac – Le Bugue – Mauzens-Miremont
  • Travaux de Voirie 2015
  • Subvention : Association Sauvegarde du Patrimoine Journiac (ASPJ)
  • Cotisation annuelle : Le Souvenir Français
  • Budget AEP : Recrutement CAE (Contrat Accompagnement à l’emploi)
  • Répartition actif SIVOS Journiac Mauzens-Miremont
  • Dissolution du SIVOS : Remboursement agent en surnombre Centre de Gestion Dordogne
  • Divers

28 mai 2015


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  • Retenues de garanties du local technique avec l’entreprise SECA
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
  • Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
  • Prise de compétence délivrance des autorisations d’urbanisme
  • Gravats et pierres concassées, site du Calou
  • Création de postes suite à la dissolution du SIVOS Journiac Mauzens
  • Fonctionnement restaurant scolaire rentrée : 2015 – 2016 Tarifs et règlement intérieur
  • Transports Scolaires : Convention ticket unique participation des familleS
  • La Poste – Chèque de remboursement
  •  Dissolution du SIVO Scolaire Journiac Mauzens Miremont

3 avril 2015


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  • Approbation Compte Administratif 2014 : Commune
  • Approbation Compte de Gestion 2014 : Commune
  • Affectation des Résultats 2014 au BP 2015
  • Vote des 4 Taxes
  • Adoption Budget Primitif 2015 : Commune
  • Approbation Compte Administratif 2014 : AEP
  • Approbation Compte de Gestion 2014 : AEP
  • Affectation des Résultats 2014 AEP au BP 2015
  • Adoption Budget Primitif 2015 : AEP
  • Reversement du Budget annexe AEP sur le Budget Communal

20 janvier 2015


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  • Agrandissement cimetière de Calou - Création d'un espace cinéraire
  • Assurance statutaire du personnel - Année 2015
  • Entretien - Voirie Intercommunautaire : Convention de mise à disposition
  • Rénovation du Monument aux Morts
  • Consommation Eau 2014 - Réduction, annulation, factures abonnés
  • Pôle santé et sécurité au travail
  • Institution d'un droit de préemption dans le bourg de Journiac
  • Institution d'un droit de préemption dans le bourg de Journaic
  • Octroi de subvention pour l'année 2015 : Sauvegarde et Protection des Animaux
  • Affaires diverses



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